Xavier Bontemps

De: BONTEMPS (Xavier, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée à associé unique « SAS OCL »
notaire
JORFTEXT000046389584(source JORF)
nomination
11 Octobre 202211/10/2022
De: BONTEMPS (Xavier, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Laurent MAGNIN et Xavier BONTEMPS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office à DIJON et d'un office à CHATILLON-SUR-SEINE », titulaire d'un office de notaire
d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000046389584(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 202211/10/2022
De: BONTEMPS (Xavier, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurent MAGNIN et Loïc FANZEL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000033141055(source JORF)
nomination
24 Septembre 201624/09/2016
De: Bontemps (Xavier)
Objet:
interne
Subdivision Brest
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Brest
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007